Les utilisateurs de Cr VI, chrome hexavalent, dans leur procédé de traitement de surface, ont pu déposer des demandes d’autorisation afin de poursuivre cette activité, au-delà du 21 septembre 2024.

Le Cr VI, est effectivement un produit cancérigène entrant dans la classification des produits VHC (Very High Concern), et dont l’utilisation est soumise à autorisation, au sein de l’Union Européenne.

Le dossier transmis à l’agence européenne des produits chimiques, ECHA, présente trois volets : le management des risques, l’analyse socioéconomique et enfin la recherche d’alternative.

Le dossier est analysé par l’ECHA qui transmet son opinion provisoire. Le demandeur peut alors apporter des précisions pour éclairer ou modifier l’avis de l’ECHA. L’opinion définitive de l’ECHA est ensuite transmise à la Commission européenne qui décide ou non de suivre celle-ci.

Cette démarche est importante tant pour les sociétés utilisatrice de Cr VI dans les procédés de traitement surface, que leurs clients. En effet actuellement, et pour de multiples procédés, il n’y a pas d’alternative au Cr VI, qui soit satisfaisante et industrialisée. Parfois cela peut conduire à une complexification de la chaîne de valeur.

Les premiers avis sur les dossiers des demandes d’autorisation du Cr VI qui ont été déposés avant le 20 mars 2022, commencent à être connus. Comme nous le voyons c’est un processus long, et pour lequel il est préférable d’être accompagné et guidé.

Il en ressort que si les autorisations sont données pour une durée déterminée, cela s’accompagne d’exigences. Bien évidemment, celles-ci ont trait à la recherche d’alternatives à l’utilisation du Cr VI et au management des risques.

La protection des personnes et de l’environnement, par la mise en œuvre des exigences nouvelles est à réaliser ; la mesure de l’efficacité des investissements est à documenter. Les délais relativement courts de mise en conformité à ces nouvelles exigences dans le management des risques, impliquent de démarrer cette action dès l’opinion définitive de l’ECHA, ou la décision de la commission européenne connues.

Quant à la recherche d’alternative au Cr VI, cette démarche ne doit pas s’atténuer du fait du nouveau délai d’autorisation. En effet de même que pour la prise en compte des nouvelles exigences en matière de gestion des risques, la dynamique de la recherche d’alternative devra pouvoir être démontrée aux inspecteurs des autorités nationales.

En tant qu’utilisateur vous avez dû être informé par votre fournisseur de produit chimique contenant du Cr VI. Si vous avez des questions, n’hésitez pas à nous contacter.