A3TS; évaluation des technologies sans Cr VI.
L’A3TS (association de traitement thermique et de traitement de surface) a organisé les 8èmes états généraux des technologies sans chrome hexavalent (Cr VI), à la maison de la mécanique à Courbevoie (Paris-La Défense) les 23 et 24 janvier 2024. Ce temps fort a permis de faire une évaluation des progrès des technologies sans Cr VI.
Ainsi que cela a été indiqué dans les actualités précédentes, le Cr VI est classé CMR (Cancérigène, Mutagène, et/ou toxique pour la reproduction) et fait partie des substances dont l’utilisation est soumise à autorisation (annexe XIV du règlement européen REACh -pour Recenser, Evaluer et Contrôler les substance Chimiques-) Ce règlement date de 2007. Il vise à sécuriser la production et l’utilisation des substances chimiques dans l’industrie européenne. Une évolution de ce règlement est en préparation.
La réglementation
Les substances extrêmement préoccupantes (SVHC ou Substances of Very High Concern) comme le Chrome hexavalent, Cr VI, sont inscrites dans l’annexe XIV. Certains dossiers de demande d’autorisation d’utilisation du Cr VI ont été acceptés, un autre, regroupant 150 sociétés, a vu son autorisation annulée par la cour de justice européenne (voir mon post sur le sujet). Ce dernier cas, plonge les industriels concernés dans une inquiétude sur la pérennité de leur activité au sein de l’Union Européenne.
En effet dans ce cas l’autorisation accordée courre actuellement jusqu’en fin septembre 2024. Le nombre important de dossier déposés, explique le retard pris dans l’examen -et l’accord ou non s’une autorisation- des nouvelles demandes d’autorisation par l’agence européenne (ECHA) ainsi que l’approche des élections européennes en juin prochain, légitiment cette inquiétude. Il est utile de rappeler que les dossiers de demande d’autorisation déposé au plus tard en mars 2023 permettront aux déposants concernés de poursuivre leur activité au-delà de septembre 2024, au regard de l’article 56 du règlement REACh pendant cette période de transition, jusqu’à la réponse de la commission européenne sur leur demande d’autorisation. Toutefois ces industriels devront se conformer aux conditions d’utilisations et aux exigences de protection des personnels.
Ce contexte du Cr VI, rappelé dès le début de l’événement organisé par l’A3TS explique le nombre important de participants. La mise à jour de l’état des connaissances pour le devenir des dossiers de demande d’autorisation a donc été faite.
Le mandat donné le 27 septembre 2023, par la commission européenne à l’ECHA, afin d’évaluer le passage du Cr VI d’un usage soumis à autorisation à un usage soumis à restriction, soit techniquement le classement du Cr VI de l’annexe XIV à l’annexe XVII, a été traité. Il n’y aura pas de décision avant fin 2026 sur ce dossier, selon la conférencière.
Le chromage dure électrolytique, base Cr III
Une part importante des conférences et des échanges formels ou informels a porté sur le traitement de chromage dur sans Cr VI. Deux conférences ont porté sur l’avancement du projet NEPTUNE, piloté par l’IRT M2P. Voir actualité précédente. Les avancées sont prometteuses avec des dépôts de chrome qui sont satisfaisants. Ainsi un électrolyte base chrome trivalent, Cr III, IneoChrome, permet d’obtenir des résultats quasiment équivalents à ce qui est connu avec le procédé actuel, base Cr VI.
Des essais en pilote de plusieurs centaines de litres, et en environnement industriel sont prévus, afin de valider la robustesse du procédé sur des éprouvettes et des démonstrateurs ou pièces-types . Ainsi nous nous rapprochons de l’idée initiale en 2013-2014, des partenaires et du porteur de projet, d’avoir une technologie de type électrolytique, compatible REACH, base Cr III permettant d’atteindre un dépôt de chrome comparable à celui obtenu avec le procédé actuel de chromage dur électrolytique base Cr VI.
Nous ne minimisons pas les possibilités pour les fournisseurs, clients et donneurs d’ordres de travailler à des alternatives et d’avoir certifié des technologies autres, c’est à dire sans chrome hexavalent. Mais la substitution du procédé de chromage dur électrolytique par des procédés compatibles REACh nécessite plusieurs autres fournisseurs et donc une complexité accrue et un coût plus élevé.
Il est donc heureux que des programmes de recherche, comme le projet NEPTUNE, œuvrent à la pérennité du savoir-faire et des emplois au sein des ateliers de chromage dur électrolytique en permettant la poursuite de ce traitement avec une base chrome trivalent.
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